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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MH3
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K + KOMMODE +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K + KOMMODE +
MH3 (SARL)

Numéro de dépôt :
96611475
Date de dépôt :
15/02/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2006

Présentation de la marque K + KOMMODE +

Déposée le 15 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MH3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « K + KOMMODE + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MH3 domicilié(e) Rue Larriguet Saint Vincent de Mercuze 38660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 620 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MH3 Madame MICHELINE DENGLOS - France.

La marque K + KOMMODE + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K + KOMMODE + est expirée depuis le 15 février 2006.

MH3 a également déposé les autres marques suivantes : WIIIM WHERE INNOVATION MATTERS


MH3 (SARL) - Rue Larriguet Saint Vincent de Mercuze 38660 - France - SIREN 398620161


MH3 Madame MICHELINE DENGLOS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime Bassins hygiéniques Civières Lits pour soins médicaux Urinaux Fauteuils à usage médical Toilettes WC Cuvettes WC Siéges WC

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.